Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : [DATE]
Les présentes conditions générales d'utilisation (les « CGU ») régissent votre accès et votre utilisation du site et du produit Ogma. En utilisant le site ou le produit, vous acceptez d'être lié par ces CGU.
Acceptation des conditions
En accédant à Ogma ou en l'utilisant, vous confirmez accepter les présentes CGU et vous engager à les respecter. Si vous n'êtes pas d'accord, vous ne devez pas utiliser le site ou le produit.
Définitions
« Service » désigne le site et le produit Ogma. « Utilisateur » ou « vous » désigne toute personne ou entité utilisant le Service. « Nous » ou « Ogma » désigne [RAISON SOCIALE].
Description du service
Ogma est une plateforme de données open source permettant de connecter des sources de données, de construire des pipelines de transformation et de créer des tableaux de bord. Le cœur logiciel est distribué sous licence MIT ; les offres hébergées et entreprise sont soumises aux présentes CGU.
Comptes et obligations de l'utilisateur
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toute activité réalisée depuis votre compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes lors de la création de votre compte.
Utilisation autorisée
Vous vous engagez à ne pas utiliser le Service pour enfreindre une loi, porter atteinte aux droits d'autrui, diffuser des logiciels malveillants, ou perturber le fonctionnement du Service.
Propriété intellectuelle
Le code source d'Ogma est distribué sous licence MIT et demeure la propriété de ses contributeurs. Tous les autres éléments du site (marques, logo, design, contenus), sauf mention contraire, sont la propriété exclusive de [RAISON SOCIALE].
Liens et services tiers
Le Service peut contenir des liens vers des services tiers ou s'intégrer avec eux. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces tiers.
Disponibilité et exclusion de garantie
Nous nous efforçons de maintenir le Service disponible en permanence, sans toutefois garantir un accès ininterrompu ou exempt d'erreurs. Le Service est fourni « en l'état », sans garantie d'aucune sorte, dans la mesure permise par la loi.
Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi applicable, [RAISON SOCIALE] ne pourra être tenue responsable de tout dommage indirect, accessoire ou consécutif résultant de votre utilisation du Service.
Résiliation
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au Service en cas de manquement aux présentes CGU. Vous pouvez cesser d'utiliser le Service et clôturer votre compte à tout moment.
Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif aux présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [VILLE RCS].
Modifications des présentes CGU
Nous pouvons mettre à jour ces CGU de temps à autre. La poursuite de l'utilisation du Service après l'entrée en vigueur des modifications vaut acceptation des CGU révisées.
Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à : [EMAIL DE CONTACT].